Retrouvez l'ensemble de l'actualité parlementaire ainsi que l’essentiel des débats au Sénat.
Culture
Cinéma : le Sénat examine une proposition de loi pour protéger l'exception culturelle française
Ce 7 février, les sénateurs de la commission de la culture examinent la proposition de loi transpartisane qui souhaite préserver l'avenir du septième art.
Le
Santé
Interdiction des puffs : le Sénat adopte une proposition de loi en commission
Mercredi 31 janvier, la commission des affaires sociales a adopté une proposition de loi visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique. Déposé par des députés écologistes, le texte avait été adopté par l'Assemblée nationale au mois de décembre.
Le
Politique
Pour le président du groupe socialiste au Senat, si le premier ministre a fait une déclaration d’amour au Sénat ce 31 janvier lors de sa déclaration de politique générale, c’est avant tout à la droite sénatoriale. « C’est logique, commente Patrick Kanner, il a besoin de la droite pour faire passer ses réformes injustes et conservatrice. Et le fait qu’il réponde à tous les groupes de droite, mais pas un mot pour les groupes de gauche ce n’est pas correcte. Je suis déçu. »
Le
Politique
Du Palais Bourbon au Palais du Luxembourg. Le premier ministre prononçait à 15h00 sa déclaration de politique générale devant les sénateurs, alors que la crise agricole se tend. Il développera les pistes politiques de son gouvernement, avec une tonalité territoriale. Retrouvez le détail de sa prise de parole et des interventions des sénateurs ici.
Le
Santé
Rendez-vous médicaux non honorés : Attal reprend « la taxe lapin » votée par le Sénat en 2023
Lors de son discours de politique générale à l'Assemblée nationale, le Premier ministre a annoncé vouloir responsabiliser les patients qui n'honoreraient pas leurs rendez-vous médicaux. Une disposition votée par le Sénat dans le budget de la Sécu.
Le
Politique
La mise en avant de la valeur travail, les mesures punitives à l’encontre des jeunes délinquants et l’allégement des normes sont autant d’éléments qui marquent à droite la déclaration de politique générale effectuée par le Premier ministre ce mardi 30 janvier.
Le
Politique
Malgré plusieurs annonces, les agriculteurs en colère ne semblent pas avoir été convaincus par le discours de politique générale de Gabriel Attal, les convois poursuivent leur route vers Paris. Depuis le Sénat, les mesures annoncées sont également jugées insuffisantes.
Le
Politique
Ce mardi 30 janvier, les sénateurs ont adopté en première lecture une proposition de loi qui renforce l'arsenal judiciaire dans la lutte antiterroriste. À cinq mois des Jeux olympiques, le texte ambitionne de prévenir le passage à l'acte, mais aussi de consolider le suivi post-carcéral des terroristes.
Le
Parlementaire
Comment fonctionne l’avance de frais de mandats des sénateurs ?
Le 16 novembre dernier, le Bureau du Sénat a acté une augmentation de 700 euros mensuels sur l’avance de frais de mandat (AFM), au 1er janvier 2024. Une décision prise afin de tenir compte « du contexte inflationniste » fait passer l’enveloppe destinée à prendre en charge les frais liés au mandat de 5900 à 6600 euros par mois. Explications.
Le
Économie
Colère des agriculteurs : les solutions du Sénat
Pour répondre au ras-le-bol des agriculteurs, les sénateurs LR font 42 propositions. L’auteur du texte, le sénateur Laurent Duplomb, demande au gouvernement d’agir vite, afin de faire cesser l’inflation normative, baisser la pression fiscale et mettre un terme à la surcharge administrative des agriculteurs. La plupart de ces mesures pourraient être adoptées rapidement par décret, sans passer par la loi.
Le
Politique
Le Premier ministre a prononcé mardi après-midi sa déclaration de politique générale devant l’Assemblée nationale. Un moment qui était particulièrement attendu, alors que le monde agricole est fortement mobilisé pour dénoncer le poids des normes et des contraintes environnementales, mais aussi les choix politiques opérés par Bruxelles. Revivez les temps forts de son intervention.
Le
Politique
Gabriel Attal prononcera son discours de politique général à 15 heures
Le Premier ministre est attendu à l’Assemblée nationale ce mardi pour présenter aux députés les grandes lignes de sa feuille de route. Un exercice rituel pour les chefs de gouvernement fraichement nommés, aujourd’hui percuté par la crise du monde agricole.
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