Parlementaire (738)

Retrouvez l'ensemble de l'actualité parlementaire ainsi que l’essentiel des débats au Sénat.

Paris: Gerard Larcher elu President du Senat
4min

Parlementaire

Ukraine : Emmanuel Macron convoque un débat et un vote au Parlement sur le soutien à Kiev

Aucune date n’a encore été fixée pour ce débat qui se tiendra à la fois à l’Assemblée nationale et au Sénat. Il sera également suivi d’un vote des deux chambres. Cette annonce intervient après des déclarations polémiques du président Emmanuel Macron sur l’hypothèse d’un envoi de soldats en Ukraine, ce dont se sont abstenus jusqu’à présent tous les pays qui soutiennent Kiev face à Moscou.

Le

Echarpe tricolore politique – Political tricolor scarf
6min

Territoires

Congé maternité des maires : « La loi a vocation à s’adapter » pour pallier l’absence d’indemnité, affirme Françoise Gatel

La maire écologiste de Poitiers (Vienne), Léonore Moncond’huy, élue en 2020, se devra d’interrompre provisoirement son mandat au mois de mars en raison d’un congé maternité. Problème ? La loi ne prévoit pas d’indemnisation pour les élues prenant un congé maternité exerçant à plein temps leur activité. Un vide juridique qui pose question dans un contexte où le statut de l’élu local sera à nouveau au centre des débats au Parlement, avec une proposition de loi à venir dans chaque assemblée.

Le

Prix du Trombinoscope Hervé Marseille nommé sénateur de l’année
4min

Politique

Prix du Trombinoscope : Gérard Larcher et Yaël Braun-Pivet « personnalités politiques de l’année »

Le président du Sénat Gérard Larcher (LR) et le sénateur centriste Hervé Marseille ont tous les deux été honorés par le jury du prix du Trombinoscope cette année, dont Public Sénat est l’un des partenaires. Le premier pour son combat contre l’antisémitisme, aux côtés de Yaël Braun-Pivet, la présidente de l’Assemblée nationale, le second pour le rôle pivot joué par les centristes dans un contexte de forte fracturation politique.

Le

Nucléaire : « Il n’est pas concevable d’avoir un programme nucléaire ambitieux, sans avoir en parallèle, traité le sujet du déchet », relève l’Autorité de sûreté nucléaire
6min

Parlementaire

Congé menstruel : après le rejet du texte par la droite sénatoriale et le gouvernement, « les femmes devront encore attendre »

À l’occasion de leur niche parlementaire, les sénateurs socialistes défendaient la création d’un congé menstruel, permettant aux femmes atteintes de règles invalidantes de s’arrêter de travailler deux jours par mois. Une proposition de loi rejetée par la majorité sénatoriale et par le gouvernement, malgré les amendements de compromis déposés par les élus centristes.

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Nucléaire : « Il n’est pas concevable d’avoir un programme nucléaire ambitieux, sans avoir en parallèle, traité le sujet du déchet », relève l’Autorité de sûreté nucléaire
4min

Institutions

Nouvelle-Calédonie : un projet de loi constitutionnelle pour élargir le corps électoral prévu au Sénat en mars

Auditionné par la commission des lois ce 13 février, le ministre de l’Intérieur Gérald Darmanin a précisé les contours des deux projets de loi que le gouvernement entend soumettre au Parlement, au sujet des élections provinciales en Nouvelle-Calédonie. Le premier texte, de nature constitutionnel, prévoit l’élargissement du corps électoral. Le second prévoit le report de la date des élections provinciales.

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Nucléaire : « Il n’est pas concevable d’avoir un programme nucléaire ambitieux, sans avoir en parallèle, traité le sujet du déchet », relève l’Autorité de sûreté nucléaire
4min

Environnement

Commission d’enquête TotalEnergies : « Aucune grande entreprise n’a une stratégie compatible avec les accords de Paris »

La commission d’enquête sur les obligations climatiques de TotalEnergies auditionnait Jean-Marc Jancovici. L’ingénieur, président du think tank The Shift Project, a alerté les sénateurs sur les implications économiques d’une baisse significative des émissions de CO2, tout en invitant à « un effort massif de sobriété ».

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Nucléaire : « Il n’est pas concevable d’avoir un programme nucléaire ambitieux, sans avoir en parallèle, traité le sujet du déchet », relève l’Autorité de sûreté nucléaire
5min

Environnement

Commission d’enquête TotalEnergies : qu’est-ce qu’une « bombe carbone » ?

La commission d’enquête sur les obligations climatiques de TotalEnergies poursuit son travail au Sénat, avec l’audition de deux membres des collectifs à l’origine de la cartographie des « bombes carbone ». Ces 425 gisements d’énergies fossiles émettront chacun plus d’une gigatonne de CO2 au cours de leur exploitation, TotalEnergies est associé à 23 d’entre eux.

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Nucléaire : « Il n’est pas concevable d’avoir un programme nucléaire ambitieux, sans avoir en parallèle, traité le sujet du déchet », relève l’Autorité de sûreté nucléaire
5min

Société

Émeutes de juin 2023 : « On a vu une police beaucoup plus violente qu’en 2005 »

Ce 7 février, la mission d’information sur les émeutes de juin 2023 auditionnait David Dufresne et Djigui Diarra. Pour les deux réalisateurs, dont les films traitent de violences policières, les révoltes qui ont embrasé la France après la mort du jeune Nahel s’expliquent aussi par des relations dégradées entre habitants et forces de l’ordre.

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