Retrouvez l'ensemble de l'actualité parlementaire ainsi que l’essentiel des débats au Sénat.
Environnement
Ce lundi, la commission d’enquête du Sénat sur les obligations climatiques de TotalEnergies auditionnait la paléoclimatologue Valérie Masson-Delmotte et le politiste François Gemenne. Les deux auteurs du Giec ont notamment été interrogés sur les investissements du groupe en matière de transition énergétique.
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Institutions
Elections européennes : quel est le rôle du Parlement européen ?
Du 6 au 9 juin 2024, les 450 millions d’habitants de l’Union européenne sont appelés aux urnes pour élire leurs représentants au Parlement européen. En France, ces élections sont marquées depuis la fin des années 80 par un fort taux d’abstention, autour de 50% (et même 59%, en 2009) alors que le Parlement européen, qui se réunit à Bruxelles et à Strasbourg, joue un rôle important. Car on le rappelle : le droit européen prime sur le droit français..
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Parlementaire
Une nouvelle étape a été franchie, mercredi 24 janvier 2024, avec le vote dans la soirée par l’Assemblée nationale de l’article unique du projet de loi d’inscription dans la Constitution de l’interruption volontaire de grossesse. Prochaine étape : le vote solennel des députés le 30 janvier avant que le Sénat ne soit saisi. A la Chambre Haute, une partie de la droite est hostile à cette constitutionnalisation.
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Parlementaire
Alors que les agriculteurs se mobilisent à travers toute la France, et que le gouvernement a annoncé une hausse des prix de l’électricité de près de 10%, le Sénat examine en deuxième lecture cet après-midi, la proposition de loi du socialiste Philippe Brun visant à « protéger le groupe EDF d’un démembrement ».
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Société
Suite à l’adoption de ce texte à l’unanimité, les enfants en situation de handicap seront obligatoirement pris en charge tout au long de la journée sur le temps scolaire, contrairement à ce qui était effectif jusqu’à présent, où la règle manquait de clarté concernant la pause méridienne.
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Institutions
Loi immigration : ces mesures menacées de censure par le Conseil constitutionnel
Si l’hypothèse d’une censure complète de la loi immigration est peu probable, les sages du Conseil constitutionnel, qui rendront leur décision sur ce texte jeudi, pourraient être amenés à censurer une très large partie des apports de la droite.
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Politique
Au Sénat, le discours de politique générale de Gabriel Attal aura lieu le 31 janvier à 15h00
Après l’Assemblée nationale mardi 30 janvier, le Premier ministre se rendra au Palais du Luxembourg le lendemain pour prononcer son très attendu discours de politique générale devant les sénateurs, a appris Public Sénat de sources parlementaires.
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Société
Après six mois de travaux, une commission d’enquête parlementaire de l’Assemblée nationale a publié son rapport sur les fédérations sportives. Sur 250 pages, les députés fustigent les « défaillances systématiques » du sport français, et décrivent un mouvement sportif gangréné par la « culture du secret, du mensonge ». En outre, le document épingle l’actuelle ministre de l’Éducation et des sports, Amélie Oudéa-Castéra, en détaillant le salaire très confortable qu’elle touchait lorsqu’elle était encore patronne du tennis français.
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Économie
Les accords de libre-échange et la distorsion de concurrence qu’ils instaurent suscitent la colère des agriculteurs, mobilisés en France depuis plusieurs jours. Sur ce point, ils sont rejoints par le Sénat, qui vient d’adopter à l’unanimité une résolution posant des « lignes rouges » fermes à l’adoption d’un accord commercial entre l’Union européenne et le marché commun des pays d’Amérique du Sud.
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Politique
Lutte anti-terroriste : le Sénat veut muscler le suivi des individus dangereux, avant les JO
Le Sénat se penche à partir de mardi 23 janvier, en séance, sur une proposition de loi LR et Centriste visant à renforcer l’arsenal législatif français en matière de lutte contre le terrorisme. Objectif, avoir une loi avant les JO de Paris cet été.
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Société
Le 16 janvier, la commission d’enquête du Sénat sur les violences urbaines de juin dernier entendait trois chercheurs spécialistes du lien police-population. Une audition au cours de laquelle a été mentionné le sujet des pratiques policières et des relations entre les policiers et la population des quartiers défavorisés, sujet qui est pourtant le grand absent des mesures post-émeutes du gouvernement.
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International
Une délégation de sénateurs de la Commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat s’est rendue en Kiev à l’approche des deux ans du conflit. Une visite politique et symbolique à l’heure où l’Ukraine s’inquiète du recul du soutien de ses alliés en matière d’armement et de munitions. A Kiev, Fabien Recker, Maksym Zaitsev et Jonathan Dupriez ont suivi le déplacement.
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