Santé
Lutte contre le cancer : le Sénat adopte à l’unanimité l’instauration d’un registre national
Ce jeudi, le Sénat a voté à l’unanimité une proposition de loi portée par la sénatrice Sonia de La Provôté (Union centriste) en faveur de la création d’un registre national des cancers. Le but est de faire le décompte exhaustif de l’ensemble des cas de cancers sur le territoire national afin de lutter au mieux contre ce fléau.
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Politique
Les sénateurs ont adopté en commission la loi de programmation militaire qui prévoit de 2024 à 2030 un budget de 413 milliards d’euros. Mais ils ont « lissé » cet effort pour éviter que la majorité de la hausse n’arrive après 2027 et sa présidentielle… Ils apportent certaines « corrections » pour renforcer notamment l’armée de terre.
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Institutions
Initialement prévue pour le 31 mai puis pour le 13 juin, l’audition de l’essayiste Mohamed Sifaoui s’est finalement tenue ce jeudi 15 juin. Sous haute tension, Mohamed Sifaoui n’a pas hésité à invectiver les sénateurs. Une attitude qui suscite la consternation chez les élus du Palais du Luxembourg, surtout que l’essayiste n’est pas parvenu à répondre précisément aux questions des sénateurs.
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Économie
Entreprises : les pistes du Sénat pour stopper la « prolifération normative »
La délégation aux entreprises du Sénat a adopté ce matin à l’unanimité un rapport pour combattre « le mal si français qu’est la surcharge administrative ». Ces mots sont ceux de Serge Babary (LR), président de la délégation. Ce rapport sur les normes applicables aux entreprises comporte sept recommandations pour alléger ce poids qui freine les entreprises françaises.
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Institutions
Le SNU intégré au temps scolaire : le Sénat continue de réclamer un débat sur sa mise en œuvre
Le gouvernement souhaite intégrer à partir de mars 2024 une partie du Service national universel (SNU), toujours en cours d’expérimentation, au temps scolaire de certains lycéens de seconde. Au micro de Public Sénat, plusieurs sénateurs regrettent que son déploiement se fasse en l’absence de tout débat parlementaire, mais l’exécutif pourrait bien s’y résigner s’il veut rendre le dispositif obligatoire, comme annoncé initialement.
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Territoires
« France ruralités » : Elisabeth Borne au chevet des communes rurales
En déplacement dans la Vienne ce jeudi, la Première ministre Élisabeth Borne présente le plan « France ruralités » qui vise à assurer une « équité territoriale » entre les différents territoires français. Une quarantaine de mesures regroupées sont détaillées, dont la plupart ont déjà été discutées au Sénat.
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Politique
Fonds Marianne : ce qu’a révélé l’audition très tendue de Mohamed Sifaoui
Reportée deux fois, l’audition de Mohamed Sifaoui devant la commission d’enquête du Sénat, s’est révélée riche en enseignements. Les élus ont appris que le journaliste et ancien directeur des opérations de l’USEPPM, une association mise en cause dans l’affaire du Fonds Marianne avait bénéficié d’un contrat de consultant avec le CIPDR. L’audition a également été marquée par des invectives de Mohamed Sifaoui, sur la défensive.
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Institutions
Si la commission mixte paritaire sur la loi de programmation militaire est déjà prévue pour le 13 juillet, il n’est pas sûr que les autres textes pourront être adoptés avant la fin de la session parlementaire de juillet. Au Sénat, on se dirige vers une fin de session le jeudi 13 juillet au soir, tandis que l’Assemblée pourrait pousser une semaine de plus. Le programme est pourtant chargé, tour d’horizon.
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Santé
Auditionné au Sénat, le ministre de la Santé a ouvert la porte à des augmentations de prix pour les génériques, à condition que les laboratoires attestent des prix de production trop bas. Le ministre est également en discussion avec les industriels pour gérer la pénurie hivernale.
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Politique
Le bureau national n’a pas investi la liste PS pour les sénatoriales de septembre. La direction demande d’avoir un siège éligible, à hauteur de son poids politique dans la capitale. Les amis de la maire de Paris refusent. « Si rien ne bouge, je prendrai dans quelques semaines mes responsabilités », menace Pierre Jouvet, responsable des élections. « Tout le monde montre ses muscles », résume un socialiste.
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Politique
Interrogé par la commission d’enquête sur le fonds Marianne, Mohamed Sifaoui, ancien directeur des opérations de l’USEPPM, association bénéficiaire de la plus importante subvention, s’est défendu de toutes relations – si ce n’est distantes – avec la ministre Marlène Schiappa.
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Société
Bruno Retailleau annonce une commission d’enquête sur l’assassinat de Samuel Paty
Invité de notre matinale, Bruno Retailleau a annoncé que le Sénat allait lancer une commission d’enquête sur l’assassinat de Samuel Paty, le 16 octobre 2020. La commission des Lois et de la Culture la mèneront conjointement afin de déterminer si la réponse des services de l’Education nationale et les services de sécurité a été adaptée à la menace qui pesait sur le professeur.
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Politique
L’audition de Mohamed Sifaoui, l’un des responsables de l’association USEPPM, dans le cadre de la commission d’enquête sénatoriale sur le Fonds Marianne, a démarré sur les chapeaux de roues jeudi 15 juin. Sans vraiment y mettre les formes, l’essayiste a voulu répondre aux attaques de ses détracteurs : il a notamment dénoncé les propos tenus à son égard par le sénateur écologiste Daniel Breuiller.
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Société
Loi immigration : « Ce texte ne passera pas à l’Assemblée sans un 49.3 », prévient Bruno Retailleau
Invité de notre matinale, Bruno Retailleau a estimé que le projet de loi immigration du gouvernement ne pourrait pas passer sans 49.3 à l’Assemblée nationale. Le président du groupe LR a laissé une porte ouverte au gouvernement si celui-ci « venait » sur le terrain de la droite en laissant planer la menace d’une motion de censure.
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Politique
Fonds Marianne : revivez l'intégralité de l’audition de Mohamed Sifaoui
Après Marlène Schiappa hier, la commission d’enquête sur le fonds Marianne auditionne le journaliste Mohamed Sifaoui c’est l'un des deux porteurs du projet de l'Union des sociétés d'éducation physique et de préparation militaire (USEPPM), association lauréate qui a bénéficié de la plus grosse somme de ce fonds 355.000 euros.
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Politique
Interrogée par la commission d’enquête sénatoriale ce mercredi 14 juin sur le « fonds Marianne », Sonia Backès, secrétaire d’Etat chargée de la citoyenneté, a affirmé qu’il y avait eu des dysfonctionnements dans l’attribution de certaines subventions. Elle a également apporté des réponses sur les liens qu’elle entretient avec son cabinet et le CIPDR, nourrissant ainsi les réflexions des sénateurs après l’audition de Marlène Schiappa plus tôt dans la journée.
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Santé
Gabriel Attal alerte sur « l’explosion » du nombre d’arrêts maladie
Auditionné au Sénat ce 14 juin sur le projet de loi d'approbation des comptes de la Sécurité sociale pour 2022, le ministre des Comptes publics a épinglé « l’augmentation extrêmement importante » des dépenses liées aux indemnités journalières. « On sera amenés à en reparler », a-t-il annoncé.
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Politique
Sénatoriales 2023 : accord national entre le PS et le PCF, mais pas avec EELV
Le Parti socialiste et le Parti communiste sont parvenus à un accord pour la constitution de listes communes dans plusieurs départements pour les sénatoriales de septembre prochain. En revanche, les discussions n’ont pas abouti avec Europe Ecologie-Les Verts et semblent dans une impasse.
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Environnement
Interrogé par le sénateur Philippe Tabarot sur les 43 agglomérations qui doivent instaurer une interdiction des véhicules polluants en centre-ville d’ici à 2025, le ministre de la Transition écologique Christophe Béchu a souhaité apaiser les tensions. Le gouvernement suivra deux objectifs avec cette loi : « Protéger la santé de nos concitoyens » et rester à l’écoute des élus locaux.
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Politique
Fonds Marianne : « Marlène Schiappa s’est défaussée », selon Bruno Retailleau
Le patron des sénateurs LR estime que Marlène Schiappa, auditionnée mercredi matin par la commission d’enquête sur le Fonds Marianne, n’a pas levé les ambiguïtés autour de son rôle dans la sélection des associations qui ont touché des subventions. Le sénateur pointe notamment des propos contradictoires sur « SOS Racisme », qui s’est vu refuser une enveloppe de 100 000 euros.
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