Politique
Remaniement : Aurélien Rousseau attendu à la Santé, Gabriel Attal à l’Education nationale
Un remaniement ministériel est attendu ce jeudi après-midi. Aurélien Rousseau, l’ancien directeur de cabinet d’Elisabeth Borne est annoncé pour devenir ministre de la Santé, à la place de François Braun. Le couple exécutif devrait rendre sa copie d’un instant à l’autre.
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Politique
Alors que la session parlementaire s’achève dans les jours qui viennent, de nombreux projets de loi ont été voté par la majorité sénatoriale lors de cette dernière année. Seuls les textes budgétaires ont été rejetés, mais la droite a aussi réussi à obtenir des concessions de la part du gouvernement dans cette nouvelle configuration parlementaire.
Le
Environnement
Gestion de l’eau : les préconisations de la Cour des comptes rejoignent celles du Sénat
Au moment où le mercure grimpe en flèche dans l’hémisphère Nord de la planète et que plus de 68% de nos nappes phréatiques se trouvent en dessous des normales, la Cour des comptes a présenté les conclusions de son rapport sur la gestion quantitative de l’eau. Face à la raréfaction des ressources en eau liée au dérèglement climatique, la réduction des prélèvements s’impose comme « l’unique solution », selon les magistrats de la rue Cambon.
Le
Environnement
La justice donne quatre mois à l’Etat pour prendre des mesures complémentaires contre la prolifération des algues vertes en Bretagne. Déjà en 2021, le Sénat alertait sur l’insuffisance des plans de lutte face à un phénomène qui trouve son origine dans le modèle agricole intensif mis en place dans les années 1960.
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International
Accord UE / Tunisie : l’Union européenne continue de déléguer la gestion des flux migratoires
En déplacement en Tunisie, une délégation menée par la présidente de la Commission européenne a signé, le 16 juillet, un mémorandum entre l’Union européenne et la Tunisie. L’accord repose sur cinq piliers renvoyant chacun à des secteurs de coopération. Le principal volet de l’accord porte sur l’octroi d’une somme de 105 millions d’euros à la Tunisie en échange de la surveillance des frontières extérieures de l’UE. Une approche qui fait son chemin.
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Institutions
« Absentéisme » des parlementaires en séance ? Ne vous fiez pas aux hémicycles clairsemés !
Qui ne s’est pas déjà étonné de voir les bancs de l’Assemblée nationale et les fauteuils du Sénat quasi vides, en pleine discussion d’un texte de loi ? Nos parlementaires sont-ils mauvais élèves au point de déserter l’hémicycle ? Explications sur un cliché qui a la vie dure et déforme la réalité du travail parlementaire.
Le
Économie
Manque de logements en zones touristiques : des mesures timides, jugent les sénateurs
Olivia Grégoire, la ministre déléguée chargée du Tourisme, a annoncé 14 mesures pour lutter contre l’insuffisance des logements permanents. Le gouvernement veut surtout donner aux maires les moyens de contrôler les logements sur leurs communes, pour trouver l’équilibre entre logements touristiques et logements à l’année. « Ils croient brosser les maires », déplore Mickaël Vallet (PS), qui appelle à un engagement plus fort de l’Etat.
Le
Politique
Remaniement : patrimoine, conflits d’intérêts, … Comment les futurs ministres sont-ils contrôlés ?
Le remaniement ministériel est imminent. Mais la décision de nomination des membres d’un éventuel nouveau gouvernement est contrainte par un certain nombre de règles, qui visent à éviter les conflits d’intérêts. Les candidats sont ainsi contrôlés, en amont et en aval de la décision, par la HATVP.
Le
Culture
Pass Culture : le Sénat pointe des « résultats satisfaisants », mais à améliorer
Généralisé depuis deux ans, cet outil permet à des jeunes de moins de 18 ans de bénéficier de crédits culturels annuels. Deux sénateurs de la commission des Finances du Sénat publient un rapport dans lequel ils avancent 12 idées pour encore améliorer le dispositif.
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Société
Grève au JDD : une proposition de loi pour l’indépendance éditoriale des médias déposée au Sénat
À l’Assemblée nationale comme au Sénat, deux textes devraient être débattus dans les prochains mois pour conditionner les aides de la presse ou la fréquence des télévisions à la nomination d’un directeur de la rédaction accepté par une majorité de journalistes.
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International
Après le modèle danois, les politiques français pourront peut-être bientôt s’inspirer d’un autre modèle très ferme en termes d’immigration, comme le prévoit la nouvelle loi britannique.
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Territoires
Outre-mer : Élisabeth Borne annonce 70 mesures pour « vivre mieux »
Après plusieurs reports, la Première ministre a tenu aujourd’hui le Comité Interministériel des Outre-mer. Élisabeth Borne a réuni dix-sept ministres pour apporter des réponses concrètes aux spécificités des territoires ultramarins « sur des questions clés », telles que la vie chère ou l’éducation. Ces 70 mesures touchent un grand nombre de sujets, mais pour un seul objectif : améliorer les conditions de vie dans ces territoires.
Le
Économie
Les ministères de l’Économie et de la Transition énergétique ont annoncé une augmentation de 10 % des prix de l’électricité pour les ménages et les petites entreprises à compter du 1er août. Une première étape « raisonnable », selon les sénateurs LR, pour sortir du bouclier tarifaire.
Le
Économie
Après les annonces de Bercy sur l’augmentation de la taxation de l’alcool, les sénateurs s’inquiètent. Pour un gain budgétaire assez modeste – quelques centaines de millions d’euros – les parlementaires spécialistes du sujet ont peur de fragiliser une filière en crise et ne croient pas vraiment à la justification de santé publique.
Le
International
Accord sur l’exportation des céréales : quelles sont les conséquences du retrait de la Russie ?
Conclu en juillet 2022, quelques mois après le début de la guerre en Ukraine, l’accord sur l’exportation des céréales ukrainiennes et la mise en place d’un corridor maritime avaient permis d’arrêter l’augmentation massive des prix des denrées alimentaires. Depuis, l’accord a été renouvelé plusieurs fois, non sans mal, grâce notamment à la médiation des Nations unies et de la Turquie. Le 17 juillet, la Russie a annoncé ne pas renouveler sa participation à l’accord.
Le
Politique
Le maintien d’Élisabeth Borne à Matignon, confirmé lundi soir par l’Elysée, pourrait s’accompagner d’un remaniement dans les prochains jours. Les oppositions n’ont pas manqué de critiquer la reconduction de la Première ministre, tout en pointant le manque de considération affiché par la présidence à son égard.
Le
Territoires
Émeutes : le Sénat adopte à l’unanimité le projet de loi pour accélérer la reconstruction
Les sénateurs ont accordé un large soutien au projet de loi qui vise à accélérer la reconstruction des bâtiments dégradés ou détruits au cours des violences urbaines survenues fin juin-début juillet. Le texte va être transmis à l’Assemblée nationale, dans l’espoir d’une adoption définitive en fin de semaine.
Le
Santé
Organismes de santé : l’appel du Sénat pour sortir du « financement à l’aveugle »
Les sénateurs ont rendu un rapport alarmant sur le mode de financement de quinze organismes et fonds autonomes de santé. Ces derniers bénéficient de subventions de la sécurité sociale, qui devraient donc être soumises au Parlement. Mais une procédure budgétaire dérogatoire permet à l’exécutif de modifier le montant, sans en référer aux parlementaires.
Le
Économie
Alors que le gouvernement affiche une baisse des dépenses de 4,2 milliards d’euros, les parlementaires de droite en charge de l’examen budgétaire au Sénat contestent la pérennité de cet effort budgétaire. Celui-ci s’expliquerait simplement par la fin des mesures d’urgence mises en place pendant le covid et la crise énergétique. À gauche, on conteste un schéma de rigueur budgétaire et en appelle à lutter contre l’évasion fiscale.
Le
Institutions
L’Union européenne a nommé, jeudi dernier, l’Américaine Fiona Scott Morton à la direction générale de la concurrence. La désignation d’une ancienne cadre du gouvernement de Barack Obama et consultante de géants du numérique est décrite comme un danger pour les intérêts européens. Les sénateurs français demandent une intervention d’Emmanuel Macron.
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