Politique
Fin de la session parlementaire : demandez le programme !
Avant la suspension des travaux fin février pour cause de campagne présidentielle, le Parlement a encore quelques textes à examiner. Hormis le projet de loi portant le passe vaccinal, il n’y a plus de réforme majeure à l’agenda. Plusieurs propositions de loi aux sujets concernants seront cependant examinées au Sénat.
Le
Politique
Passe vaccinal : les dates clefs d’un parcours législatif express
Les députés commencent ce lundi 3 janvier l’examen du projet de loi qui prévoit de transformer le passe sanitaire en passe vaccinal, dont l’entrée en vigueur est prévue pour le 15 janvier. Ce sera ensuite au tour du Sénat de se pencher dessus. Focus sur le calendrier législatif.
Le
Politique
Covid-19 : le retour du masque obligatoire en extérieur
A l’issue du Conseil de défense sanitaire et du Conseil des ministres du 27 décembre consacrés à la poussée fulgurante du variant Omicron, le gouvernement a annoncé le retour du port du masque obligatoire en extérieur. La décision s’applique dès aujourd’hui dans une cinquantaine de départements.
Le
Société
Présidentielle 2022 : quelles solutions pour faciliter le vote ?
Vote électronique ou vote par correspondance, les propositions sont sur la table pour faciliter le vote lors de la prochaine présidentielle. Au Sénat, les positions divergent sur le dispositif à adopter mais des travaux ont été réalisés pour explorer la faisabilité de chaque option.
Le
Politique
Face à la dégradation de la situation sanitaire, le gouvernement a décidé de plusieurs mesures dont la généralisation du télétravail obligatoire à raison de trois à quatre jours, dès la rentrée. La ministre du Travail Elisabeth Borne a même annoncé aujourd’hui une amende allant jusqu’à 1 000 euros par salarié pour les entreprises récalcitrantes. Une mesure qui inquiète fortement le patronat.
Le
Politique
Refus des jauges dans les meetings : « Ce n’est pas être responsable », juge Rachid Temal (PS)
Les jauges ont été rétablies pour les rassemblements. Mais, elles ne peuvent concerner les meetings politiques conformément à la jurisprudence du Conseil constitutionnel. D’eux-mêmes, certains partis comme LREM, le PS ou LR ont décidé d’instaurer des jauges et/ou la présentation du passe sanitaire. D’autres partis s’y refusent.
Le
Politique
Jauges dans les stades : le sénateur Michel Savin en appelle au bon sens du gouvernement
A compter du 3 janvier, les rassemblements, notamment sportifs, seront limités à 2 000 personnes en intérieur et 5 000 en extérieur. Le sénateur LR isérois, Michel Savin appelle le gouvernement à revenir sur cette mesure et à lui préférer une jauge proportionnelle à la capacité d’accueil des enceintes sportives.
Le
Politique
La ministre de l’Enseignement supérieur a annoncé, mercredi, le maintien des examens en présentiel malgré la hausse considérable des cas de contamination. Le retour des jauges dans les amphithéâtres n’est pas non plus à l’ordre du jour. La ministre justifie cette décision par la couverture vaccinale des étudiants. Une mise au clair tardive, juge-t-on au Sénat où des précisions sont demandées quant aux examens de substitution.
Le
Santé
Passe vaccinal : les points de tension du projet de loi
Le Conseil d’Etat a rendu son avis sur le projet de loi instaurant le passe vaccinal, lundi. La plus haute juridiction administrative valide la possibilité pour les professionnels des établissements recevant du public de demander une pièce d’identité « en cas de doute » lors du contrôle du passe vaccinal. Serge Slama, professeur en droit public à l’Université Grenoble-Alpes, éclaire les points sensibles du texte.
Le
Politique
Le sénateur LR, qui devrait être nommé rapporteur du projet de loi instaurant le passe vaccinal, affiche ses réserves quant à la stratégie du gouvernement face à la flambée épidémique. Philippe Bas appelle à des mesures plus rigoureuses notamment sur le télétravail et prévient : « les prochains jours seront les jours de tous les dangers ».
Le
Politique
Covid : la rentrée maintenue au 3 janvier s’annonce compliquée
Alors que l'épidémie de la Covid est à son plus haut point et que l’on parle déjà de la sixième vague, beaucoup réclamaient le report de la rentrée scolaire. Que nenni ! A la suite du Conseil de défense sanitaire et du Conseil des ministres qui ont eu lieu lundi, le Premier ministre Jean Castex a annoncé le maintien de la rentrée scolaire au 3 janvier. Une décision vivement critiquée de tous bords.
Le
Politique
Covid : « Le délai de rappel est réduit à trois mois » annonce ce soir Jean Castex
Délai de rappel réduit, rassemblements limités, soirée du réveillon maintenue : voici les principales annonces du Premier ministre Jean Castex et du ministre de la Santé Olivier Véran, lundi soir, à l’issue d’un Conseil de défense sanitaire et d’un Conseil des ministres consacrés à la poussée fulgurante du variant Omicron.
Le