Le chef de l’Etat s’est rendu ce mardi sur le site industriel du Creusot pour soutenir la filière du nucléaire, quelques jours après avoir livré chez Brut un plaidoyer en faveur de l’énergie atomique. Au Sénat, la prise de position est saluée à droite, vilipendée à gauche.
Alors que des points de discorde ont émergé ces derniers jours entre la Convention citoyenne et Emmanuel Macron, les premières réunions citoyens-parlementaires ont débuté ce lundi. Officiellement invité, le Sénat n’y participe pas. Dans un courrier adressé au groupe écologiste, Gérard Larcher a expliqué sa position.
Christian Jacob a rencontré les sénateurs LR ce midi lors de la réunion hebdomadaire du groupe. L’objectif ? Rassurer la majorité sénatoriale sur les prochaines échéances électorales qui arrivent à grands pas, notamment la présidentielle de 2022. Une opération séduction malheureusement manquée pour le patron des Républicains.
Dans un courrier, des sénatrices de la commission des affaires économiques demandent à l’exécutif de renoncer à plusieurs dispositions du projet de loi dit séparatisme qui habilitent le gouvernement à légiférer par ordonnances en matière de logement social.
L’Association des Maires de France et la Mutualité Française ont tenu une conférence de presse conjointe ce mardi 8 décembre pour présenter le premier baromètre Santé Social. L’étude offre un panorama des enjeux de santé dans les territoires. Elle est surtout l’occasion pour François Baroin de plaider pour un rôle accru des élus locaux en matière de santé.
La majorité sénatoriale a adopté le budget 2021 après l’avoir modifié. Si les sénateurs soutiennent l’esprit de nombreuses mesures, comme la baisse des impôts de production, ils ont créé des taxes exceptionnelles sur les assurances et la vente en ligne. Ils ont aussi étalé sur cinq ans la hausse du malus auto sur le CO2 et supprimé le malus au poids.
Brexit, plan de relance, réchauffement climatique, vaccination, adhésion de la Turquie… à deux jours d’un Conseil européen chargé, le secrétaire d’Etat chargé des affaires européennes, Clément Beaune était auditionné au Sénat.
Les sénateurs ont voté à l’unanimité pour la suspension de l'application du jour de carence pour les agents publics arrêtés en raison de l'épidémie de Covid-19. Une mesure soutenue par le gouvernement, qui corrige une inégalité avec le secteur privé.
Invité sur le plateau de Bonjour chez vous, le député (LFI) du Nord Adrien Quatennens estime que la mise en place d’un Beauvau de la sécurité pour réformer la police, à partir de janvier 2021, annoncé par Emmanuel Macron le 7 décembre 2020, n’est pas nécessaire. Il y voit un contournement de la démocratie représentative, « par tous les moyens ».
Le secrétaire national du Parti communiste français encourage à adopter de nouvelles mesures pour ralentir la circulation du coronavirus, à l’approche du 15 décembre.
Invité d’Audition publique, le secrétaire national du Parti communiste français a mis en cause la doctrine du maintien de l’ordre, après les incidents violents qui ont émaillé la manifestation à Paris deux jours plus tôt.
Dans le cadre de l’examen du budget, les sénateurs ont conditionné les aides en faveur des data centers à des pratiques moins consommatrices en eau, ou à la valorisation de la chaleur produite.
Le Sénat a supprimé le malus auto fixé à 1,8 tonne. Une mesure que le rapporteur LR du budget, Jean-François Husson, juge « mal venue » pour la filière automobile, confrontée à la baisse des ventes. « Si les mots développement durable ont un sens », l’intérêt des constructeurs « n’est pas de prolonger cette dérive qui vise à produire du SUV » rétorque le sénateur EELV Jacques Fernique.
Le hasard fait parfois bien les choses. Alors que Matignon vient de nommer Jean-Marie Delarue comme nouveau président de la « commission indépendante chargée de proposer des mesures afin de mieux concilier le travail des journalistes et celui des forces de l’ordre lors de manifestations ou opérations de maintien de l’ordre », nous apprenons ce soir que ce dernier sera auditionné demain en début de soirée au Sénat. Avant lui, c'est le préfet Lallement qui sera entendu.
Face au risque d’inconstitutionnalité, la fin de l’instruction à la maison pourrait finalement être revue avec bien plus d’exceptions que prévues. Mais cet assouplissement pourrait introduire de nouvelles difficultés, estiment plusieurs sénateurs.
Alors que l’avant-projet de loi « confortant les principes républicains » destiné à lutter contre le séparatisme doit être présenté ce mercredi en conseil des ministres, nombre d’élus locaux dénoncent ce qu’ils qualifient de « pouvoir de tutelle » des préfets sur les collectivités territoriales. En cas d’atteinte au principe de neutralité des services publics, les représentants de l’Etat pourront en effet suspendre des actes adoptés par les pouvoirs locaux. Du coté du Palais du Luxembourg, on est partagé sur la question.
On en sait un peu plus quant à la stratégie vaccinale du gouvernement pour lutter contre l’épidémie de Codid-19 en France. Alors que l’exécutif semble de plus en plus pessimiste quant à une baisse significative du nombre de cas en vue d’un éventuel déconfinement la semaine prochaine, ce dernier vient tout juste d’annoncer qu’il présentera sa stratégie vaccinale à l’Assemblée nationale le 16 décembre, et au Sénat le lendemain.
Dans le cadre de l’examen du budget 2021, le Sénat, a majorité de droite, a adopté un amendement LREM qui permet d’appliquer une TVA de 0 % pour les vaccins contre le Covid-19 qui ont une autorisation de mise sur le marché. Le gouvernement soutient cette « mesure exceptionnelle ».
Un rapport d’expertise sur l’origine de l’incendie de Lubrizol privilégie l’hypothèse d’un départ de feu au sein de l’usine. Auditionné par la commission d’enquête du Sénat en octobre 2019, Éric Schnur, le PDG du groupe, indiquait que l’incendie s’était déclenché en dehors des installations, pointant ainsi du doigt le site Normandie Logistique.
Dans le cadre du budget, les sénateurs ont renforcé un crédit d’impôt en faveur de la production de documentaires, secteur touché par la crise. Ils ont aussi prolongé une aide pour le tournage de film étrangers en France. Côté musique, ils ont créé un crédit d’impôt pour le secteur de l’édition musicale.