Les contours de la rentrée commencent à se dessiner. Du moins, côté vaccination. Le ministre de l'Education nationale a précisé, ce mercredi qu'il n'y aura pas de passe sanitaire mais les élèves vaccinés pourront rester en classe si un cas positif se déclarait dans la classe.
Élisabeth Borne a affirmé, ce mardi sur BFMTV, que le licenciement d’un ou d’une salariée faute de passe sanitaire restera possible malgré le projet de loi adopté dimanche. Une déclaration qui fait bondir les sénateurs, ils jugent ces propos inacceptables et irrespectueux pour le Parlement.
Ancien Ministre, et président du Conseil départemental de la Côte-d’Or, François Sauvadet est devenu, ce mardi, président de l’Assemblée des Départements de France (ADF).
Adopté dimanche soir, le projet de loi sur le passe sanitaire doit maintenant être présenté au Conseil constitutionnel. En attendant, une partie des sénateurs et sénatrices ne décolèrent pas sur la manière dont ils ont travaillé sur ce projet de loi.
60 ans après sa mort, il demeure l’un des auteurs français les plus lus, dans l’hexagone et à l’étranger. Albert Camus est une figure de l’engagement, voire « l’icône de la révolte », selon le titre du dernier documentaire de Fabrice Gardel. Pourquoi, malgré certains positionnements controversés ou mal compris de l’écrivain, sa pensée reste-t-elle une source d’inspiration ?
Public Sénat vous raconte le dernier été qui a précédé chaque élection présidentielle sous la Ve République. Aujourd’hui, l’été 2001. Les tensions de juin et juillet préfigurent un affrontement sans merci entre Jacques Chirac et Lionel Jospin, reléguant pour un temps les autres présidentiables au rang de spectateurs.
Saisi sur le passe sanitaire par le gouvernement, par des députés LR sur la loi bioéthique, le Conseil constitutionnel est une innovation majeure de la Constitution du 4 octobre 1958. Retour sur son histoire.
Le Sénat a obtenu la suppression du licenciement pour les récalcitrants au passe sanitaire ou à la vaccination obligatoire touchant notamment les soignants et soignantes. La gauche dénonce « la vaste hypocrisie » que représente la suspension du contrat sans rémunération remplaçant cette mesure.
Public Sénat vous raconte l’été 94, le dernier été qui a précédé l’élection présidentielle de 1995. On imagine à l’Élysée Édouard Balladur (RPR), voire le socialiste Jacques Delors. Jacques Chirac, candidat pour la troisième fois à l’élection suprême, est à la peine.
Lucide, clairvoyante, juste… autant d’adjectifs qui pourraient définir la pensée aronienne. 35 ans après sa mort, qu’a-t-on encore à apprendre de Raymond Aron ? En tant qu’intellectuel semblant avoir toujours vu juste, quelle analyse ferait-il des crises démocratiques et des enjeux de notre époque ?
Dans la nuit de dimanche à lundi, un accord a été trouvé entre sénateurs et députés sur le projet de loi sur l’extension du passe sanitaire. Le texte adopté, remanié par le Sénat, limite l’application du passe sanitaire jusqu’au 15 novembre. Il a été adopté par les députés à 156 voix pour, 60 contre et 14 abstentions.
Le projet de loi instaurant le passe sanitaire a été adopté dimanche dans une version assouplie. A l’issue de plusieurs jours d’examen parfois intense, le Sénat est parvenu à imposer plusieurs allégements comme la suppression des licenciements.
La commission des Lois avait déjà exclu les centres commerciaux et les visiteurs à l’hôpital du champ d’application du passe sanitaire, mais les sénatrices et les sénateurs sont allés encore plus loin en séance aujourd’hui. Ils ont notamment restreint le champ d’application du passe sanitaire aux espaces confinés et en ont exclu les mineurs. Le passe sanitaire ne s’appliquera ensuite aux salariés concernés qu’à partir du 15 septembre et non plus du 30 août.
Les sénateurs ont suivi Philippe Bas et la commission des Lois en rétablissant le régime d’état d’urgence sanitaire jusqu’au 31 octobre, afin de permettre l’application du pass sanitaire.
Le Sénat a démarré l’examen du projet de loi instaurant le passe sanitaire ce vendredi soir. La majorité sénatoriale affiche sa volonté d’assouplir les restrictions jugées « inutilement répressives ».
Le Sénat a examiné ce vendredi après-midi, en commission, le projet de loi sur l’extension du passe sanitaire. Les centres commerciaux et les visiteurs des patients à l’hôpital ont été exclus de cette nouvelle obligation.
A quelques heures de l’examen en séance publique du projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire, les sénateurs de la commission des lois se penchent sur plusieurs centaines d’amendements dans le but d’atteindre un « équilibre entre les libertés publiques et la préservation de la santé publique ».
Les députés ont validé la possibilité de licencier les salariés des établissements soumis au passe sanitaire, qui ne détiendraient pas le précieux sésame. Si des aménagements ont été votés, les oppositions, les professionnels du droit et le patronat dénoncent une mesure problématique, voire « inapplicable ».
Le policier qui a enregistré mi-mars la plainte de Chahinez Daoud, brûlée vivante par son mari violent, était lui-même connu de la justice pour violences conjugales. Une situation dont la hiérarchie était informée, selon des révélations du Canard Enchaîné confirmées par le parquet. Les sénatrices Laurence Rossignol et Annick Billon interpellent Gérald Darmanin.
Après son adoption par les députés hier soir, autour du Sénat de se pencher, ce vendredi, sur le projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire. L’examen du texte en séance publique et en procédure accélérée est prévu jusqu’à samedi soir. Il devrait être sensiblement amendé par la majorité sénatoriale.